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Dégradations

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Les panneaux de notre association 
volés ou dégradés !



A vrai dire ce n'est pas bien grave puisque ces panneaux étaient installés pour appuyer notre détermination lors de l'enquête publique. Mais avouons que ce n'est pas très glorieux ! 
Rappelons que cette enquête nous a été favorable et qu'elle a démonté point par point le projet agressif de la municipalité. 
Sans doute qu'un sentiment de frustration a envahi quelques partisans incontrôlés des expulsions et démolitions programmées...


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Concertation à Noisy-le-Grand

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Y A-IL UN DEVOIR DE CONCERTATION EN URBANISME A NOISY LE GRAND ?
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A Noisy le Grand, l’expérience nous montre que la  concertation  organisée lors des  procédures d’aménagement de la Ville et d’urbanisation (ZAC, PADD, PLU,…), constitue une notion particulièrement étriquée et floue, puisqu’il s’agit uniquement de trois ou quatre réunions d’information au public d’un quartier. La pauvreté de cette pratique offre aux élus locaux la possibilité de se limiter à une simple explication  d’un projet d’urbanisme. Il ne s’agit donc pas d’une réelle concertation mais d’une information car, dans tous les cas de figures, le public n’est pas associé à la prise de décision.
 
Néanmoins, dans son communiqué de presse du 11 septembre 2007, relatif aux conclusions défavorables des enquêtes publiques, sur la ZAC du Clos aux Biches, la ville a réaffirmé sa volonté de poursuivre l’aménagement des Bas Heurts, mais en discutant cette fois ci, avec tous les acteurs concernés : habitants, associations, bailleurs, etc…..,
 
Par ailleurs, lors de l’examen du protocole foncier entre l’Etat, Epa-Marne et la ville relatif à la mobilisation des terrains de la ZAD du Clos d’Ambert, afin de réaliser 1200 logements collectifs, et approuvé en Conseil Municipal le 25 octobre dernier, nous avons constaté qu’il reste encore 16 propriétés privées à acquérir. Pour cela, le protocole préconise une mise en enquête publique pour réaliser l’opération. Donc, à terme, un risque potentiel d’éventuelles expropriations. Toutefois, afin de ne pas renouveler l’expérience malheureuse de la ZAC du Clos aux Biches, Messieurs DOUSSAIN (PCF) et OBERRIEDER (VERTS) ont attiré l’attention de Michel Pajon sur la nécessité cette fois ci de mettre en place un processus de démocratie participative, avec une large concertation de la population riveraine.
 
Manifestement, l’ADIHBH-V et d’autres acteurs, souhaiteraient que le dialogue (discussion, participation, concertation,…) se noue avant la prochaine échéance électorale de mars 2008 afin de s’assurer de la prise en compte de l’avis des habitants dans les processus de décision.
 
Toutefois, cette notion vient bousculer l’apathie dans laquelle s’est installée la « procédure de concertation » à Noisy le Grand. Aussi, il nous semble indispensable aujourd’hui de reproduire la définition de ce qu’est un « véritable processus de concertation », tel que rédigée par le Ministère de l’Environnement en 1996.
 
En conséquence, si la municipalité a une réelle volonté de contribuer à une véritable concertation avec les différents acteurs, elle doit obligatoirement commencer en amont de tous projets qui touchent à l’urbanisme et à l’aménagement de la ville en appliquant les principes énoncés ci-après. Toute autre initiative ne serait qu’un simulacre de concertation. L’ADIHBH-V y veillera !
 
 
LA CONCERTATION, C’EST QUOI ?
 
La forte élévation du niveau moyen d’éducation, l’influence des médias, la transformation des mentalités et des comportements imposent de se soucier d’organiser la participation des personnes et des groupes à la gestion et l’évolution de la vie de leur quartier, de leur commune et plus généralement de toute structure locale de proximité.
C’est une exigence de citoyenneté dans une démocratie moderne. C’est une condition d’efficacité de la gestion locale confrontée à la complexité des problèmes nouveaux de société qui requièrent aujourd’hui un sérieux partenariat entre la population avec les associations, et la collectivité territoriale concernée.
 
 
 
 
CHARTE DE LA CONCERTATION ADOPTEE EN 1996
« un esprit d’ouverture et d’écoute »
 
Sur tous les projets qui touchent à l’urbanisme, à l’aménagement du territoire, à l’équipement de collectivités, à la préservation de l’environnement, la concertation est devenue nécessaire. Le besoin de concertation est un phénomène de société. La concertation constitue un enrichissement de la démocratie représentative par une démocratie plus participative et induit un changement des mentalités et des comportements. Ce changement de comportement découle également d’une prise des consciences des pouvoirs publics et des maîtres d’ouvrage.
 
La concertation proposée par la présente charte, doit permettre d’améliorer significativement la participation du public à la conception des projets, y compris lorsque celle-ci est déjà prescrite par les dispositions législatives et réglementaires. Ainsi, avant même la mise en œuvre des obligations réglementaires, le champ demeure libre pour initier une concertation qui procède d’une volonté délibérée des divers partenaires. La présente charte vise à exposer des règles simples pour réussir la concertation.
 
Les principes et recommandations énoncés ci après ne sauraient se substituer au respect des procédures existantes et, notamment, à l’enquête publique, mais visent à en faciliter la mise en œuvre.
 
La charte de la concertation a pour objectif :
 
-      de promouvoir la participation des citoyens aux projets qui les concerne, par l’information la plus complète, l’écoute de leurs attentes ou de leurs craintes, l’échange et le débat,
-      d’améliorer le contenu des projets et faciliter leur réalisation en y associant, dès l’origine, aux côtés du maître d’ouvrage, le plus grand nombre possible d’acteurs concernés,
-      de fournir aux différents partenaires les éléments d’un code de bonne conduite, définissant l’esprit qui doit animer la concertation, et les conditions nécessaires à son bon déroulement.
 
Article 1 : La concertation commence à l’amont du projet.
 
La démarche de concertation doit commencer lorsqu’un projet est envisagé, sans qu’une décision formalisée soit nécessaire. Si un projet s’inscrit dans une logique d’ensemble, définie dans un schéma, un plan ou un programme, ce document doit également faire l’objet d’une concertation. Toutefois, cette dernière ne saurait limiter la concertation menée autour d’un projet ultérieur à un simple examen de ses modalités d’exécution.
 
Article 2 : La concertation est aussi large que possible.
 
La concertation doit associer tous ceux qui veulent y participer, notamment élus, associations et particuliers….Elle ne se limite pas à la population riveraine du projet, mais s’étend à l’ensemble des populations concernées par ses impacts. Elle doit être menée de façon à susciter la participation la plus active possible.
 
Article 3 : La concertation est mise en œuvre per les pouvoirs publics.
 
La mise en œuvre de la concertation procède d’une volonté politique. Il incombe donc aux pouvoirs publics (élus, administrations) de veiller à sa mise en œuvre. Lorsque le maître d’ouvrage n’est pas une autorité publique, il faut alors tenir l’autorité compétente informée de son projet et définir avec celle-ci les modalités de la concertation.
 
Article 4 : La concertation exige la transparence.
 
Toutes les informations doivent être données aux partenaires de la concertation. Elles portent sur l’opportunité du projet, les options envisagées, les choix techniques et les sites susceptibles d’être concernés. Il convient d’indiquer, dès le début de la concertation, les étapes du processus décisionnel afin que le public sache à quel moment et par qui les décisions sont prises. L’information est complète, accessible aux non spécialistes, permanente et contradictoire. Des possibilités d’expression sont mises à la disposition des intéressés et, notamment, des associations. Il faut également que les documents qui ne font pas l’objet d’une large diffusion soient mis à la disposition pour permettre une consultation et une utilisation efficace par les intéressés.
 
Article 5 : La concertation favorise la participation.
 
La concertation a notamment pour objet :
-         de favoriser le débat,
-        d’échanger les arguments et de rapprocher les points de vue,
-         de favoriser la cohésion sociale,
-         d’améliorer les projets ou de faire émerger de nouvelles propositions.
Le maître d’ouvrage énonce tout d’abord les alternatives et les variantes qu’il a lui-même étudiées et les raisons pour lesquelles il a rejeté certaines d’entre elles. Le maître d’ouvrage réserve un accueil favorable aux demandes d’études complémentaires, dès lors qu’elles posent des questions pertinentes et s’engage, le cas échéant, à procéder à l’étude des solutions alternatives et des variantes.
 
Article 6 : La concertation s’organise autour de temps forts.
 
La concertation est un processus qui se poursuit jusqu’à la réalisation effective du projet et même au-delà si nécessaire. Il est souhaitable que les partenaires de la concertation se mettent d’accord sur un cheminement, marqué par des étapes ou des temps forts, chacun donnant lieu à un rapport intermédiaire.
 
1ère phase : Examen de l’opportunité du projet,
-          contexte global, enjeux socio-économique,
-          options envisagées, choix technologiques, techniques économiques,
-         conséquences prévisibles de l’opération sur l’environnement, sur l’économie et sur le mode de vie,
-          bilan coût-avantage.
 
2ème phase : Définition du projet.
-         examen des variantes,
-         demandes d’études complémentaires,
-      recherche d’éventuelles mesures complémentaires et de garanties de fonctionnement.
 
3ème phase : Réalisation du projet.
-         mise au point du projet,
-         suivi de la réalisation,
-         suivi des engagements du maître d’ouvrage.
 
Article 7 : La concertation nécessite souvent la présence d’un garant.
 
Lorsque la présence d’un garant de la concertation se révèle opportune, sa désignation procède d’un consensus aussi large que possible. Le garant de la concertation est impartial et ne prend pas parti sur le fond du dossier. Il est désigné parmi des personnalités possédant des qualités intrinsèques : sens de l’intérêt général, éthique de l’indépendance, aptitude à la communication et à l’écoute. Il suit toutes les phases de la concertation et veille à la rédaction des rapports intermédiaires. Il rédige sa propre évaluation sur la manière dont la concertation a été menée.
 
Article 8 : La concertation est financée par le maître d’ouvrage.
 
Ce coût comprend l’éventuelle indemnisation du garant. Il inclut également les frais engendrés par la mise à disposition des études, l’organisation de réunions publiques, l’information, le financement d’éventuelles contre-expertises ou d’études de variantes.
 
Article 9 : La concertation fait l’objet de bilans.
 
Le rapport intermédiaire établi par le maître d’ouvrage à l’issue de la phase de définition du projet et, le cas échéant, l’évaluation de la concertation établie par le garant constituent le bilan de la concertation. Ce bilan est joint au dossier d’enquête publique, lorsqu’une telle enquête est prescrite. A l’issue de la phase de réalisation du projet, le maître d’ouvrage établit un bilan définitif, qui fait l’objet d’une large diffusion.
 
(Source : Ministère de l’Environnement).
 
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Enquête Publique sur le SDRIF

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SCHEMA DIRECTEUR DE LA REGION ILE DE France (S.D.R.I.F).
A vous la parole sur ce projet !
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Du 15 octobre au 8 décembre 2007, les Franciliens et Franciliennes peuvent donner leur avis sur le futur visage de la région Ile-de-France en 2030, lors de l'Enquête Publique sur le SDRIF.
 
Qu'est-ce-que le S.D.R.I.F ?
 
Le Schéma directeur de la région Ile-de-France est un document d'urbanisme dont le contenu est défini par le code de l'urbanisme. Il est également un document d'aménagement régional qui vise à organiser le territoire d'ici à 2030 de façon harmonieuse, durable et solidaire. A partir de là, les "orientations" élaborées au fil du projet devront être ultérieurement respectées par les documents d'urbanisme élaborés par les intercommunalités ou par les communes pour permettre sa mise en œuvre.
 
Les défis et objectifs du Sdrif, sont:
 
Face à un avenir incertain, le Sdrif veut relever trois défis majeurs :
 
-      favoriser l'égalité sociale et territoriale,
-      anticiper les mutations climatiques et énergétiques,
-       développer le dynamisme et la région.
 
Il veut atteindre cinq objectifs fondamentaux :
 
-       offrir un logement à tous les Franciliens; c'est-à-dire construire 60 000 logements par an pendant 25 ans, et viser une répartition plus équilibrée et efficace des logements sociaux,
-       doter la métropole d'équipements et de services de qualité,
-       valoriser les ressources naturelles et l'environnement,
-       stimuler l'emploi et l'activité économique,
-       promouvoir une nouvelle politique des transports avec une réelle priorité aux transports en commun.
 
Pour toute information, consultez  www.iledefrance.fr/sdrif-enquetepublique.
 
A Noisy le Grand, un Commissaire Enquêteur se tiendra à votre disposition le samedi 17 novembre 2007, de 9h à 12h.
 
 
Quelques observations de l’ADIHBH-V :
 
1-     L’urbanisation du secteur 4 de Marne la Vallée est loin d’être terminée, et pourtant le RER A et l’autoroute A4 sont déjà saturés depuis des années. Une étude de la Direction Départementale de l’Equipement de Seine et Marne, datant de 2002 indiquait : « Un réseau autoroutier en limite de saturation en 2007. 2015 : le scénario de l’inacceptable ». Mais pour autant, dans ce Sdrif, la quasi-totalité des grands projets routiers et autoroutiers sont rejetés sans proposer une véritable alternative de déplacement en transport en commun, pour la grande couronne.
 
2-     Si l’objectif global de construction de 60 000 logements/an, fixé avec les services de l’Etat , correspond bien aux besoins du territoire francilien, c’est encore la Seine Saint Denis et 40% de logements sociaux qui devrait payer la plus grosse contribution avec 8 800 logements/an. Pour cela ce Sdrif annonce qu’un effort supplémentaire de construction sera demandé aux territoires qui disposent d’un potentiel urbain bien desservi en transport en commun (mesuré à travers le potentiel foncier en densification, en mutation ou en extension situé à moins de 1000 m d’une gare ferroviaire ou d’une station de métro et à moins de 500 m d’un transport en commun). Ces territoires sont les secteurs d’implantation privilégiés du logement. A quant unrééquilibrage Est / Ouest ?Habitants de Noisy le Grand, avec 3 gares RER sur le secteur, ne voyez-vous rien venir à l’horizon???..Sous la gouvernance de Michel Pajon, le risque est grand de voir d’autres Bas Heurts !
 
3-     Et nous pourrions aussi parler du marché des bureaux de l’Est Parisien, qui est complètement atone…..
 
En conclusion, le Sdrif concerne notre avenir et celui de nos enfants. Participez à l’Enquête Publique, grâce à vos avis, ce projet aura toutes les chances d’être remis à plat en janvier 2008. Rédigez votre contribution et adressez là à Monsieur le Président de la Commission d’Enquête, Conseil Régional d’Ile de France, 35 boulevard des Invalides, 75007 Paris. 
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Parole et préemption

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PAROLE ET PREEMPTION
 
 
Parmi tous les e-mails que nous recevons, nous avons sélectionné un message qui vient de nous être adressé par une ancienne habitante des Bas-Heurts.
Petite explication de texte pour apprécier…
 
En 2004, lors du lancement de son projet immobilier sur les Bas-Heurts, Michel Pajon déclarait lors d’un Conseil Municipal « de mettre un point d’honneur à indemniser correctement les personnes expulsées ». Grâce à la mobilisation des Noiséens, il n’y a eu à ce jour aucune expulsion sur le quartier. Cependant certains habitants dès 2004 ont été amenés pour des raisons diverses à vendre leur bien, la municipalité a exercé son droit de préemption…
 
 
« 
Je suis heureuse que l’Enquête Publique ait arrêté les projets destructeurs de Monsieur le Maire, mais triste à l’idée que mon ancien quartier soit défiguré à tout jamais. Que d’argent perdu pour les gens qui, comme moi, ont du céder leur maison pour une poignée de clous !
 
Depuis 1997, j’habitais rue Daniel Perdrigé, un pavillon construit en 1990 (58m² au sol, un étage avec 3 chambres, combles aménagées, le tout entièrement réhabilité à neuf). Suite à une séparation avec mon compagnon, j’ai dû assumer seule, pendant plusieurs années, des charges financières et matérielles lourdes jusqu’en 2004 où, ne pouvant plus faire face, j’ai été dans l’obligation de vendre.
 
J’avais un acquéreur à 229 000 €, et c’est à ce moment là que j’ai appris que tout le quartier des Bas Heurts était sous « préemption renforcé ». Ainsi, après évaluation du service des domaines, j’ai vendu mon pavillon à la Mairie pour 172 000 €, soit une perte de 57 000 € (25%), par rapport au prix du marché, de l’époque.
 
Toutefois, vu ma situation pécuniaire difficile, Monsieur le Maire s’était engagé oralement à me trouver un logement social décent, à bas loyer, dans les immeubles neufs du centre ville, et m’avait demandé que je lui adresse personnellement mon dossier. Je n’ai reçu que des propositions misérables dans le quartier du Champy et autres cités. Mes relances auprès du Maire et des services du Logement n’ont jamais abouti ! En juin 2005 je devais quitter les lieux, et j’ai dû enchainer sur un crédit de 15 ans, afin d’acquérir un petit appartement de 2 pièces en centre ville ! Mon ancienne maison est maintenant rasée.
 
Puisque l’Enquête Publique a conclu que ce projet était non recevable en l’état, il semblerait logique que les personnes qui ont été lésées, puissent obtenir un dédommagement. Comment faire ? Faudrait-il que les anciens habitants se liguent à leur tour en Association ? Avez-vous une idée sur le sujet ?
 
Bien cordialement  
M-F. B          » 

La journée du 6 octobre 2007

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Il s'agissait de remercier les Noiséens pour leur engagement à nos côtés... De l'avis de tous, cette journée du 6 octobre était une réussite. Lieu de rencontre et de convivialité, nous avons épuisé le stock des 600 kilos de pommes qui ont fourni un jus de grande qualité pour la plus grande joie de tous.

Merci à l'association "Les amis de l'outil" de Bièvres de nous avoir prêté le matériel de pressage. Merci au "Potager du Roy" à Versailles de nous avoir remis un grand nombre  de variétés de pommes et poires peu courantes et anciennes. Nous avons pu ainsi magnifiquement agrémenter notre pressage d’une exposition de fruits et de matériels anciens. Merci également à une ville amie de nous avoir prêté et livré les tables et les chaises


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