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Un marché de Noël dans votre quartier

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Venez nombreux le samedi 12 décembre, au 38 rue des Aulnettes à Bry-sur-Marne à la limite de Noisy-le-Grand (face aux Bas-Heurts, quartier de la Varenne)... Le premier marché de Noël du quartier !





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...Et voici quelques photos de cette journée réussie. L'année prochaine, ce sera avec vin chaud, barbes à papa et crêpes au nutella !

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Les Bas-Heurts et la Socaren

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ET MAINTENANT,
LA SOCAREN AMPUTEE !





Alors que la Société d’Economie Mixte de la ville (SOCAREN) était sous oxygène compte tenu de son état d’endettement (voir notre article du 13 novembre), le 26 novembre 2009 Michel Pajon, son PDG et Maire de Noisy le Grand vient de l’amputer.

A l’examen du Rapport de gestion de l’activité de la SOCAREN durant l’exercice 2008 exposé lors du Conseil Municipal du 22 octobre dernier, tout Noiséen raisonnable avait bien compris que l’intervention chirurgicale était inévitable. Avec 14,3 M€ d’endettement, ce n’était plus tenable. Afin de sauver la patiente, l’ordonnance du Rapport d’Activité indiquait :

L’objectif sera de réaliser l’opération d’aménagement du Clos aux Biches, en deux étapes :

1- Dans un premier temps, il est prévu d’obtenir une Déclaration d’Utilité Publique (DUP), sur l’îlot 1, dit « opérationnel » afin d’acquérir les terrains avant de commercialiser les charges foncières et de réaliser les travaux de Voiries et Réseaux Divers (VRD) :  fin de cette tranche, décembre 2011,

2- Dans un deuxième temps, nous réaliserons les îlots 2 et 3 ; l’opération devant être terminée fin 2014.

Toutefois, le Président en question, finalement pas très sûr de lui, prenait quelques précautions rédactionnelles dans l’énonciation de l’évolution et des perspectives de guérison de la SOCAREN, c'est-à-dire :

sous réserve que le PLU approuvé en juillet 2007 et modifié le 27 novembre 2008 soit devenu définitif au 4ème trimestre 2009 et que la DUP de l’opération soit obtenue et devenue définitive au 2ème trimestre 2010.

sous réserve de la signature de la DUP sur le premier îlot par le Préfet au 2ème trimestre 2010, l’équilibre en trésorerie pourrait être obtenu dès la fin 2010, entre les recettes obtenues par les premières ventes du foncier et les dépenses de foncier, de travaux et de gestion vente.

Effectivement, sage précaution nous semble-t-il ?

En conséquence, dès le Conseil Municipal du 26 novembre 2009, Michel Pajon administre sa première thérapie et fait voter l’avenant n°3 à la Convention Publique d’Aménagement (CPA) de la SOCAREN. A cet effet, dans la délibération 251 il propose :

1-     de restreindre la délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU) de la Commune à la SOCAREN à l’Îlot 1 du périmètre le l’opération (voir plan annexe 1.1) et de modifier en conséquence les dispositions de l’article 11-2 de la CPA relatif au droit de préemption,

2-     de restreindre les acquisitions amiables et les acquisitions réalisées suite à des mises en demeure d’acquérir dans le cadre du droit de délaissement des propriétaires de terrains situés dans le périmètre d’étude du Clos aux Biches, à l’Îlot 1 du périmètre de l’opération et de modifier en conséquence les dispositions des articles 11-1 et 11-3 de la CPA relatif au droit de préemption.

En clair, la SOCAREN n’ayant pas la capacité financière d’agir sur les 93 000 m² du Clos aux Biches, Michel Pajon ampute sa zone d’achalandage de 58 000 m². Ainsi, les 35 000 m² restants de l’Îlot 1, dont il a majoritairement la maîtrise foncière, constitueront la première  tranche  de travaux pour la construction des premiers logements, ce qui lui permettra de commercialiser préalablement les charges foncières et donc, dans le meilleur des cas, de se refaire une petite santé financière.

Sa deuxième thérapie sera de relancer, sans concertation avec les habitants et l’ADIHBH-V, une nouvelle Enquête d’Utilité Publique sur cet Îlot 1 dit « opérationnel », dans l’espoir d’acquérir par expropriation les terrains restants ! Le problème, c’est qu’il n’y aura pas plus d’Utilité Publique que lors de la première Enquête Publique en janvier/février 2007 !

Par ailleurs, l’ADIHBH-V vient de découvrir que le Maire, insidieusement, fait passer lors de ce même Conseil Municipal du 26 novembre 2009, la délibération 252 qui abroge la délibération n°312 du 18 décembre 2008, portant délégation du DPU à la SOCAREN sur l’ensemble du périmètre de l’opération d’aménagement du Clos aux Biches. Délibération qui, comme par hasard, (mais il n’y aurait pas méprise, ce serait juste une coïncidence !!!...), fait l’objet d’un Recours Contentieux déposé par l’ADIHBH-V devant le Tribunal Administratif de Cergy Pontoise (95). Ce n’est pas très grave, nous ne connaissions pas encore le nouveau Tribunal Administratif de Montreuil (93), cela sera une bonne occasion de le visiter.

 

Enfin, parallèlement, la troisième thérapie de la délibération 253 consiste à conclure avec l’Etablissement Public Foncier d’Ile de France (EPFIF) une convention d’intervention foncière [*] afin que celui-ci intervienne sur les Îlots 2 et 3 (voir plan annexe 1.2) du Clos aux Biches. Dans un monde financier nous dirions : «  la ville s’arroge les privilèges d’un « Chevalier blanc » afin de lancer une « Offre Publique d’Achat » (OPA) sur les Bas Heurts ». Tous les coups sont bons, nous avions déjà eu ce type de montage sur la ZAC du Clos d’Ambert, il y a quelques mois.


[*] Cette convention pré-opérationnelle avec l’EPFIF, dite d’impulsion et de veille foncière sur les Bas Heurts, fera l’objet de notre prochain article.

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Conseil Municipal du jeudi 26 novembre 2009


Intervention de Madame Marylise Martins

Présidente du groupe des Élus MoDem


Monsieur le Maire, mes Chers Collègues, Mesdames et Messieurs,


Déléguer les acquisitions foncières sur les périmètres 2 et 3 du Clos aux Biches, de la pointe de Gournay et de la Varenne Est à l’Établissement Public Foncier d’Île-de-France conduit à faire supporter le coût des préemptions par la Région et non plus par la ville de Noisy-le-Grand ou par la SOCAREN

Cette procédure a déjà été employée par l’Etablissement Public EPAMARNE, pour les acquisitions foncières, dans les ZAC de la Ville Nouvelle, telle que « la Maille HORIZON II » à Noisy-le-Grand ou pour les terrains du Clos d’Ambert, avec l’État.

Si ce principe procède d’une bonne gestion des finances communales,  et permet également d’alléger les charges financières de la SOCAREN dans cette période difficile, nous ne pouvons pas pour autant voter favorablement cette délibération dans l’immédiat, dans la mesure où un contentieux a été engagé par les Noiséens de ce quartier des Bas Heurts, contre le projet d’aménagement du Clos aux Biches et dans la mesure où  procédure n’est pas terminée.

Notre groupe MoDem  votera contre cette proposition,  dans l’attente des décisions à venir.



Intervention de Monsieur Etienne DOUSSAIN

Noisy Solidaire


Monsieur le Maire, Mesdames, Messieurs,


Il semble que la réalité s’impose pour le projet d’aménagement de feue ZAC du Clos aux Biches. La SOCAREN, effectivement, ne peut pas tout, sa bonne santé économique et financière pourrait en dépendre.

Aussi, nous comprenons bien l’intérêt pour la ville de veiller à redessiner les champs d’intervention dans ce périmètre. Et qui pourrait le faire mieux que l’établissement public foncier d’Ile de France ?

Nous avons bien compris aussi qu’il s’agit d’être prudent de se concentrer sur l’ilot 1 et de laisser du temps au temps de l’établissement public foncier régional pour agir sur les autres ilots du village gaulois en quelque sorte.

Cela étant, nous restons sur notre faim à propos  de la fameuse concertation qui avait été annoncée après l’échec de la DUP.  Et de ce point de vue, si l’établissement public foncier, et la collectivité territoriale qui le porte, ne s’avère pas plus enclin à débattre d’un éventuel projet, l’aménagement des Bas Heurts n’est pas prêt de voir le jour. La résistance et le bon sens iront de pair.

Ne doutons pas un instant dans cette salle que ceux qui se sont opposés au projet initial vont laisser revenir par la fenêtre ce qu’ils ont sorti par la porte ! L’établissement public foncier devra prendre en compte cette dimension, surtout à la veille d’une consultation nationale dont chacun, ici, connait l’importance.


M. Le Maire, vous nous direz que notre discours ne change pas, nous vous dirons que le votre non plus mais nous le répétons,  Il est urgent de mener une concertation utile sur l’évolution de ce périmètre.  Vous l’aviez annoncé, faisons le tout de suite. Passer en force sera la pire des solutions, avec ou sans l’appui de la Région maintenant.

Nous voterons contre cette réorganisation.



Intervention de Madame Brigitte MARSIGNY

Groupe des Elus UMP


 

Malgré deux sollicitations, la déclaration de Madame Brigitte Marsigny, n’est pas parvenue à l’ADIHBH-V, le lundi 07 décembre à 12h.

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Noisy-le-Grand : la démocratie locale s'invite

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DEMOCRATIE LOCALE

A NOISY-LE-GRAND



 



Depuis de nombreux mois, la commune annonce simplement l’ordre du jour des Conseils Municipaux fixé par le Maire, sur les panneaux d’affichage officiels de
la ville. L’administration n’affiche plus les Procès Verbaux des délibérations. Ceci à pour effet de priver les Citoyens des quartiers de la connaissance des décisions votées par l’Assemblée Municipale donc, des « affaires municipales ». Aucun Conseiller Municipal ne semble s’en émouvoir, alors que parallèlement la commune souhaiterait promouvoir la Démocratie Participative en instituant des Comités de Quartiers !

Par contre, nous avons accès aux Procès Verbaux en consultant le site officiel de la ville de Noisy le Grand. Toutefois, nous nous apercevons qu’ils sont incomplets car ne figurent pas les « décisions du Maire ». Pourtant la lecture de ces décisions est édifiante, elle donne des informations sur la passation de contrats, de conventions, sur l’exercice du droit de préemption, sur l’autorisation d’ester en justice, etc…Toutes ces décisions sont des documents administratifs communicables, chaque Citoyen peut en demander lecture sur place  ou reproduction (Courrier électronique, CD, photocopies,…) aux frais du demandeur, sans que ces frais puissent excéder le coût de cette reproduction (Loi n°78-753 du 17 juillet 1978, modifié par ordonnances n° 2005-650 du – juin 2005).

Aussi, afin de palier à ce manquement municipal, l’ADIHBH-V a décidé de mettre en ligne mensuellement les « décisions du maire », sur ce blog (colonne de gauche).
 

Toutefois, une autre préoccupation subsiste à Noisy le Grand, c’est l’enregistrement audio des séances d’un Conseil Municipal. Cet enregistrement est réalisé officiellement par les soins de la commune, mais lorsqu’un Citoyen demande communication de ce document audio, il lui est systématiquement répondu « que les bandes sonores des enregistrements des débats du Conseil Municipal sont conservées à la seule fin de rédaction du Procès Verbal, et ne font pas l’objet d’une conservation ».Ce mutisme est illégal.

Nous en voulons pour preuve la réponse du Ministre de l’Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libertés Locales, suite à une question écrite de Mme Marie-Jo Zimmermann, députée UMP de Moselle, à l’Assemblée Nationale (question n° 64615 publiée au JO le 10/05/2005),  soit (réponse publiée au JO le 12/07/2005), à savoir:

« En vertu des pouvoirs de police de l’Assemblée qu’il tient des dispositions de l’article L.2121-16 du Code Général des Collectivités Territoriales, il appartient au Maire de prendre les mesures propres à assurer le déroulement normal des séances du Conseil Municipal. Le principe de publicité des séances posé par l’article L.2121-18 du même Code, qui a conduit le législateur à prévoir la retransmission des séances par les moyens de communication audiovisuelle, fonde le droit des Conseillers Municipaux comme des membres de l’assistance à enregistrer les débats.

Ce droit reconnu par la jurisprudence administrative a conduit les juges à considérer comme illégale l’interdiction par le Maire de procéder à un tel enregistrement dès lors que les modalités de l’enregistrement ne sont pas de nature à troubler le bon ordre des travaux de l’Assemblée Communale ‘CAA de Bordeaux, 24 juin 2003 n° 99BX01857 ; CE, 2 octobre 1992, Commune de Donneville, CE, 25 juillet 1980, M Sandre ».

En conséquence, si l’on s’en tient à cette lecture, tout citoyen doit pouvoir réaliser l’enregistrement d’un Conseil Municipal, et le diffuser ultérieurement si la captation ne trouble pas le débat public. Michel Pajon ne peut ignorer cette initiative !

Aujourd’hui, plusieurs Web Citoyens diffusent des enregistrements vidéo ou audio. C’est le cas par exemple de nos amis de Nogent Citoyen sur le site www.nogent-citoyen.com  (site indépendant d’actualité citoyenne locale) qui diffuse en podcast. Si le plus dur a été la première fois, actuellement c’est devenu une institution puisque d’autres blogs locaux se référent à ces enregistrements audio pour prélever des extraits et commenter l’actualité municipale.

Devant ces avancées, certaines Municipalités diffusent elles mêmes les enregistrements aux Conseillers Municipaux ou autres. A Noisy le Grand, la dernière trouvaille consiste à recevoir des alertes par e-mails. La commune va nous informer soit disant en direct grâce à son service gratuit d’alertes par SMS. Les Noiséens seraient immédiatement informés de toutes les contres performances du Maire ??? (Préemptions annulées par les tribunaux, procès perdus, Enquêtes Publiques défavorables,….). Si nous étions sérieux, nous dirions que c’est une avancée significative de la Démocratie Participative !

 

En conclusion, l’ADIHBH-V devrait rester centrée sur une communication beaucoup plus sobre et moins fumante qui a déjà démontré toute son efficacité. Néanmoins, nous devrions peut être étudier l’opportunité que nous donne aujourd’hui le législateur, en mettant en ligne l’enregistrement des Conseils Municipaux. Affaire à suivre…

 

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Le cinquième pouvoir

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COMMENT INTERNET BOULEVERSE LA POLITIQUE





 

Le Cinquième Pouvoir , de Thierry Crouzet, un livre qui annonce un monde où les Citoyens disposeront du pouvoir de s’organiser pour se libérer politiquement. Un livre que  tout citoyen devrait lire, pour ne plus jamais dire que rien n’est possible, pour ne plus jamais baisser les bras.

Aujourd’hui, cette émergence politique d’un Pouvoir Citoyen, favorisé par Internet, suscite plusieurs réactions :

1-     Les sceptiques, qui n’y croient guère,
2-     Les politiques, qui tentent de récupérer le phénomène,
3-     Les expérimentateurs, qui se lancent dans cette aventure sans en connaître les tenants et les aboutissants.

Thierry Crouzet s’identifie à ce troisième modèle. Il tente l’expérimentation, il met les mains dans le cambouis.

Thierry Crouzet est loin d’être naïf et de croire au miracle technologique. Comme il l’écrit : « Internet n’est pas le meilleur des mondes, il nous montre simplement comment franchir un cap vers la complexification de la Société sans succomber sous son poids »

A la lecture, nous relevons quelques passages savoureux de quatre Journalistes Citoyens d’Asnières-sur-Seine qui animent le blog collectif asnierois.org, dans les années 2006. Extraits :

- pages 73-78: …Malgré douze attaques en diffamation, nous sommes toujours aussi motivés. Lorsque nous disons « la vérité est sur asnierois.org », le Maire a peur. Il cherche à nous ruiner par ses accusations…….Nous nous sommes toujours défendus seuls et nous avons toujours gagné nos procès. Le Maire vous détruit par la parole, puis il vous faut deux ans de procédure pénale avant d’obtenir une réparation ridicule (NDLR :Sur ce dernier point, l’ADIHBH-V est bien placée pour en parler).

- page 84 : Nous nous sommes efforcés de nous en tenir aux faits objectifs. Nous avons adopté de nous-mêmes une rigueur journalistique. Nous ne faisons jamais d’hypothèses, des faits, des faits, tout le temps des faits.

Enfin les animateurs d’asnierois.org ont compris ; pour qu’une action locale soit efficace et se propage, il faut jouer la carte de la transparence, c’est la condition de la vitalité de l’information. Par opposition aux Ediles qui bien souvent, dès que les nouvelles leurs sont défavorables, adoptent un mutisme illégal.

En fait, ce cinquième pouvoir [*] apparaît parce que le monde change. Il est la conséquence de ce changement. Toutefois il dérange les élus car, outil démocratique par excellence, il permet aux blogueurs de mettre leur nez dans les affaires publiques. Ainsi, il met en garde contre les dérives potentielles.

Dans une démocratie ou les élus ne représentent plus que des minorités, une majorité ne possède plus la moindre légitimité. En fait, personne ne détient la vérité, et le succès d’internet est son organisation décentralisée et non hiérarchique qui ne laisse pas sur le coté l’intelligence des Citoyens.

 Le Cinquième Pouvoir de Thierry Crouzet va à l’encontre des idées reçues. Grâce à internet, il devient possible de contribuer à la politique de la ville autrement. Ce n’est pas un problème de compétence technique mais d’engagement. Ce livre est à garder près de soi, c’est une invitation perpétuelle à l’action, face aux découragements. A chaque page de l’ouvrage, un exemple nous invite à agir.

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 Le Cinquième Pouvoir- Comment internet bouleverse la politique. Thierry Crouzet, Bourin Editeur (ISBN :978-2-84941-058-5). Dans toutes les bonnes Librairie et en ligne chez FNAC.com, 20 €.

 [*] Cinquième pouvoir : Ensemble de Citoyens fédérés grâce aux nouvelles technologies de communication, pour créer la blogosphère. Ce cinquième pouvoir contrebalance le quatrième pouvoir des médias qui, lui-même contrebalance les trois pouvoirs traditionnels que sont le Législatif, l’Exécutif et le Judiciaire.

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Sarkozy en campagne

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NICOLAS SARKOZY LANCE LA CAMPAGNE
DES
REGIONALES
EN BANLIEUE

 

 

Nicolas Sarkozy s’en cache à peine, il est désormais en campagne pour les élections régionales. Le mardi 24 novembre 2009 il a visité Epinay-sur-Seine, Bobigny et Le Perreux sur Marne ou se tenait à 12h, une table ronde sur la lutte contre l’insécurité.

Le Vrai Journal de Noisy le Grand était présent dans les locaux du Centre Culturel des Bords de Marne.  La table ronde était animée par Monsieur Gilles Carrez,  Député Maire du Perreux et Rapporteur Général de la Commission des Finances à l’Assemblée Nationale.

Le Président de la République était accompagné de Madame Michelle Alliot Marie, Messieurs Brice Hortefeux, Eric Woerth et du Préfet de Police. Autour de la table se trouvait : un Buraliste du Val de Marne, Madame la Proviseur d’un Lycée de Villeneuve-le-Roi, un Directeur Responsable de la Sécurité à la RATP, la Direction des Finances Publiques, le Procureur de la République du Val-de-Marne et le Député Maire de Villers-sur-Marne.

Aux questions des invités, Nicolas Sarkozy dans ses réponses  renouait avec ses thèmes favoris que sont : la sécurité, l’immigration et la fiscalité, même si parfois il devait avouer non sans humour que : « ce n’était pas votre question, mais c’est ma réponse !».

Toutefois, un thème ne fut pas abordé car vous comprendrez que nous ne pouvions nous exprimer, c’est celui de la ‘densification massive des futures Cités’ de banlieues, telles que Michel Pajon veut en édifier encore à Noisy le Grand sur le Clos d’Ambert (1200 logements) et le Clos aux Biches (1500 logements). En effet, nous ne sommes pas les seuls à penser au Vrai Journal de Noisy le Grand, que la construction de grands ensembles tels que nous les trouvions dans les années 1970, et qui conduit maintenant aux programmes de Démolition-Reconstruction ANRU, concours grandement à l’Insécurité et à l’incivilité de la ville.

Hormis de disposer d’une batterie de caméras de vidéosurveillance (20 000 000 en Grande Bretagne, un Anglais est filmé 300 fois / jour), et de mettre un Policier derrière chaque habitant 24h/24, nous sommes persuadés qu’une urbanisation mixte raisonnable des quartiers (pavillons historiques, maisons de ville, petits collectifs, commerces et équipements publics,…), avec de vrais logements sociaux, serait aussi un moyen moderne, élégant et intelligent de développer le « mieux vivre ensemble », à Noisy le Grand.

Mais peut être que les problèmes sont ailleurs, comme le suggère Ingrit Nappi-Choulet, Professeur à l’ESSEC, dans son excellent ouvrage : « Les mutations de l’immobilier : de la finance au développement durable ». En effet, ce Professeur indique très bien que le secteur de l’immobilier a profondément évolué ces dix dernières années. En se financiarisant, l’immobilier est désormais considéré comme un actif financier, géré par des acteurs aux logiques nouvelles. D’un produit répondant à des attentes d’utilisateur, il est devenu un produit financier. Les répercutions sur la ville sont immédiates…

N’est-ce-pas Monsieur le Maire, pourquoi voudriez-vous raser les Bas Heurts ? Pour réaliser 30% de logements sociaux ? Nous n’avions pas compris !

Ce n’est pas la réponse de l’ADIHBH-V qui retient préférentiellement les dernières déclarations des professionnels du Bâtiment qui indiquent que 70% des transactions immobilières dans le neuf intéressent les avantages du dispositif fiscal de la Loi Scellier. Voilà pourquoi l’Assemblée Nationale a décidé le vendredi 13 septembre de maintenir à 25% le crédit d’impôt en 2010, alors qu’il était question de le porter à 20%. Voilà les raisons pour lesquelles les ventes de logements neufs des constructeurs ont augmenté de 62,2% au troisième trimestre sur un an, alors que les mises en cha ntiers ont reculé de 18,1% et les permis de construire de 17,% sur la période d’août à octobre 2009.

En fait, il était « primordial de maintenir la confiance des investisseurs », souligne l’exposé des motifs de l’amendement de la Commission des Finances. Pourquoi pas, mais pas aux détriments des résidants historiques des Bas Heurts, pour le seul bénéfice des promoteurs-investisseurs.

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Pour visualiser la vidéo, cliquez sur le lien ci-dessous :

http://www.elysee.fr/webtv/index.php?intHomeMinisterId=0&intChannelId=5&intVideoId=1439