La ville de Noisy-le-Grand est-elle contaminée par les emprunts "toxiques" ???

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DES EMPRUNTS TOXIQUES
EN SEINE-SAINT-DENIS !
...ET A NOISY-LE-GRAND ?

Et voilà encore une bonne nouvelle !!! Claude Bartolone, Président du Conseil Général du 93 est inquiet. Après avoir découvert une SITUATION D'ENDETTEMENT PREOCCUPANTE, puis révélé la nature "EXOTIQUE" des emprunts, il déclare aujourd'hui que la dette de la Seine-Saint-Denis est composée à "plus de 96%, d'EMPRUNTS TOXIQUES" !

Nous ne connaissons pas bien la définition d'un "Emprunt Toxique", mais rien que le nom, ça fait froid dans le dos. Le Petit Larousse précise : " Se dit d'une substance qui a un effet nocif sur l'organisme". Comprenons, nocif pour notre portefeuille. Mieux, Toxicité : "La toxicité d'une substance est définie par sa dose minimale mortelle". C'est très clair, la peur de Claude Bartolone c'est de voir exploser les remboursements et pointer la faillite (la mort !) des collectivités locales.

L'Etat pompier s'est encore voulu rassurant, on actionnera encore une fois la Caisse des Dépôts et les placements du Livret A !... Le 20 octobre dernier, le gouvernement a déjà décidé d'ouvrir une enveloppe de 5 milliards d'euros de prêts aux collectivités locales.

Mais la meilleure, c'est la Ministre Christine Lagarde qui a indiqué le 3 novembre, que d'ici à fin décembre serait élaboré un "Code de bonne pratique" obligeant les banquiers à donner toutes les informations nécessaires aux collectivités locales sur leurs emprunts. Et nous qui pensions que nous élisions des Conseillers Municipaux compétents qui étaient capable de poser les bonnes questions, d'analyser les situations et de gérer les Finances en bon père de famille. Nous pouvons craindre le pire !!!... La responsabilité des élus ne serait-elle plus une valeur sûre aujourd'hui ?


Et à Noisy-le-Grand, quelle est la situation ? Qu'en est-il du financement des dépenses directes ou indirectes liées aux projets immobiliers démesurés et sans avenir ? Dans un soucis de transparence, nous attendons une déclaration de Michel Pajon au prochain Conseil Municipal !


Publié dans noisy-les-bas-heurts

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Forges d'Aurin
17/12/2008 09:12
Le PARISIEN du 09 décembre 2008 : Les banques qui prêtent moins, les recettes qui diminuent, les besoins de la population qui augmentent, le budget 2009 s’annonce difficile dans la plupart des communes. Un quart d’entre elles prévoient d’augmenter les impôts.<br /> Alors, comment les Villes font face à la crise ? A cette question, Noisy le Grand répond :<br />  <br /> -         La ville a-t-elle des prêts structurés ? R : Non,<br /> -         La ville va-t-elle augmenter les impôts en 2009, R : A priori non,<br /> (veuillez noter la nuance !)<br /> -         Quelles mesures d’économie prend la ville ? R : Coût des vœux réduits de 20%<br />  <br /> Il faut savoir que les communes respectueuses des deniers publics ont tout simplement supprimé les vœux. Et puis, est-il vraiment nécessaire de fêter l’arrivée du Beaujolpif, au risque de voir un invité s’éterniser sous le robinet, et de causer ensuite un accident de la circulation avec un taux d’alcoolémie record. (Dans nos Entreprises, suite à des abus, depuis des années les « pots » sont interdis. Il y a de la jurisprudence sur cette affaire ! Les Communes échapperaient-elles au Droit Commun ? Et la responsabilité des Maires ?)<br />  <br /> Par ailleurs, en termes d’impôts 2009, veuillez prendre connaissance du rapport  de l’Union Nationale de la Propriété Immobilière (UNPI),  sur :http://www.unpi.org/Donnees_Client/Doc/Produit/438.pdf  . Vous remarquerez qu’en cinq ans, la Taxe Foncière sur les propriétés bâties a augmenté de 37% (il me semble que c’est supérieur aux salaires). Aussi, les collectivités locales n’auront pas d’autres moyens que d’augmenter les taux, pour compenser la baisse des recettes liées au retournement du marché de l’immobilier (baisse des droits de mutation et du produit lié au ralentissement de la construction. <br /> Déjà le Maire de Paris, commune riche, envisage une augmentation de 9% ! Alors Noisy le Grand, c’est toujours « à priori non » ???...<br />  
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J
Jean rémy
15/12/2008 19:29
Bonjour,Si j'ai bien compris cela fait une dette de 1500 € par habitant soit 4 500€ à 6000€ par foyer, qui est à ajouter aux autres dettes publique. Je propose pour la réduire, c'est que le conseil municipal ne vote pas certaines dépenses lors du prochain conseil municipal.  (A moins que l’astuce c’est d’augmenter le nombre d’habitants à Noisy le grand).Exemple: travaux d'enfouissement avenue du Général de Gaulle , (après il faudra refaire l'avenue et pendant ce temps là d'autre rue laisse à désirer) ,Socaren,...C’est comme ça agit un « bon père de famille !
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J
JP Noisy le Grand
15/12/2008 10:22
Sachez aussi que dans le Mensuel Noisy magazine N° 144 de décembre 2008, Lors d'une soit disant question de CZ-Les Yvris, page 2, Michel Pajon apporte en réponse quelques informations
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A
ADIHBH-V
12/12/2008 15:52
RECTIFICATIF :<br />  <br /> Contrairement à ce que nous avons écrit dans notre dernier commentaire relatif aux « Emprunts Toxiques », le Procès Verbal du Conseil Municipal du 27 novembre 2008 indique, page 2 : « Que l’encours de la dette de la ville s’élève à 92.500.000 € fin 2008 et précise qu’il est constitué à hauteur de 80% par des prêts à taux fixe et à hauteur de 11% par des prêts adossés à des taux du Livret A ou du livret d’Epargne Populaire, lesquels sont très encadrés. Monsieur MIERSMAN ajoute que le solde de cet encours comprend des emprunts dits structurés mais sécurisés par des plafonds,<br /> rendant ainsi possible un changement d’indexation au-delà d’un certain seuil.<br /> Il souligne que la ville, tout en diminuant les intérêts de la dette de 30% entre 2002 et 2007, n’a donc pas contracté de « crédits toxiques », ce qui garantit ainsi une évolution saine des finances de la commune pour les années à venir. <br /> En outre, il signale que le taux moyen de l’encours de dette est de 3,95% alors que les taux actuels de marché dépassent 5% ».<br /> L’ADIHBH-V donne acte à Monsieur MIERSMAN
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A
ADIHBH-V
09/12/2008 11:05
Lors du Conseil Municipal du jeudi 27 novembre dernier, Monsieur Michel MIERSMAN, 1er Adjoint chargé des Finances de la ville, faisait une déclaration relative aux "Emprunts Toxiques". Tout va bien dit-il, aucun risque pour la ville.Mais le problème, c'est que cette déclaration fondamentale qui répondait à de nombreuses interrogations des Noiséens, n'est pas actée dans le procès verbal du CM du 27 novembre! Pourquoi ?
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J
jean remy
19/11/2008 13:01
Toutes mes félicitations pour vos plus de  110 000 visiteurs................J'ajouterais sur votre dernier commentaire "TRES AMERE".Il va falloir aussi le plaindre, car il dira que ce n'est pas de sa faute, c'est celle de la conjoncture........<br /> A quoi sert l’expérience ?  Si je ne me trompe pas, nous vivons la même conjoncture immobilière que dans le début des années 1990 (c’est vrai c’était le siècle dernier) et pratiquement pas de crise financière. Je ne parlerai pas de la suite qui a eu lieu en 1995……..<br /> Au cas ou le phénomène de crise immobilière est proportionnelle à la crise financière cela va avoir une influence pour les futur impôts locaux. Cette ambition de bêton, via les ZAC, qui sont à droites et à gauche sur le territoire de la commune, risque de nous revenir couteux aux concitoyens.  <br /> Il faut impérativement qu’il nous informe de façon régulière de la situation, santé, financière aussi bien pour la partie communal que la  partie Socaren. A situation exceptionnel, information exceptionnel. Elle devrai être donnée lors de chaque conseil municipal.
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A
ADIHBH-V Noisy-le-Grand
18/11/2008 23:15
Lu sur le site Localtis.info (un service de la Caisse des Dépôts), le 13 novembre 2008 ; Ile de France : les collectivités prennent la parole. Lors d'un colloque sur "LA CRISE BANCAIRE ET LA RECESSION", organisé le 13 novembre à Paris par l'Association des Maires d'Ile de France, Monsieur le 1er Adjoint au Maire de Noisy le Grand (93), s’est exprimé spontanément en disant: "Si les banques continuent avec la même prudence à l'heure où nous préparons le budget, que va-t-on faire ?". Ah !ah ! ah ! elle est bien bonne. Eh bien Monsieur le 1er Adjoint au Maire de Noisy le Grand, l'ADIHBH-V vous donne immédiatement une réponse toute simple : Réviser à la baisse, tous vos projets immobiliers pharaoniques et démesurés . Stopper toutes vos études dispendieuses qui sont systématiquement retoquées par une Commission d'Enquête Publique et par le Tribunal Administratif de Cergy Pontoise. Préconiser des plans d'urbanisation raisonnables et acceptables par les Noiséens. C'est du bon sens Paysan, Monsieur le 1er Adjoint, c'est simple, et c'est efficace. Nous, nous n'avons pas de problèmes avec nos banques, car, nous gérons tout simplement nos dépenses en fonction de nos ressources financières, c'est-à-dire  en bon père de famille  !!! Et ceci, Monsieur le 1er Adjoint, l'ADIHBH-V et les Noiséens vous le disent depuis septembre 2004.Ce n'est pas nouveaux, mais voilà, vous et votre Patron,  êtes les seuls à détenir la ‘vérité’ !!!... Toutefois, en ce 13 novembre 2008, au vu de la réponse de Monsieur Olivier Balmont, Directeur de Pôle à la Fédération Bancaire Française, il semble bien que tout ceci ne soit pas très rassurant. Noiséens attention, la  facture risque d'être salée ?...
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F
Forges d'Aurin
18/11/2008 18:22
Emprunts Toxiques ? OUI, mais pas à la Ville de Bondy (93), dit le Maire Gilbert ROGER sur son blog. Dans un souci de bonne information sur la situation de l'encours de la dette contractée par la commune, Gilbert ROGER a souhaité apporter pour chaque citoyens, quelques précisions sur son blog.C'est avec impatience que nous attendons des informations de Michel PAJON, sur la Ville de Noisy le Grand. Une déclaration liminaire comme il en a le secret,en début du prochain Conseil Municipal serait appréciée .
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J
jean remy
10/11/2008 15:07
Bonjour Rose,<br /> Je vous remercie pour votre intervention, qui mérite un peu de ma part un commentaire au votre pour mieux expliquer mon avis.<br /> Je ne sais pas qui est le plus de mauvaise foi ?, Mais ce n’est pas cet article, ni les précédents, ni mon post. De plus mon post n’est que des questions complémentaires et une confirmation de la nécessité à répondre à l’article. Elle est une lettre ouverte au Maire. J’estime que les Noiséens doivent avoir une réponse, comme les autres demandes d’associations. Hélas, je ne suis pas sur d’avoir des réponses, et Noisy Magasine ne me les donne pas. Effectivement dans ce cas on est dans l’ignorance. En l’absence de réponse ont peu pensé, imaginé ……….<br /> Comme bon père de famille l’intérêt de la commune c’est de ne pas être trop endetté pour éviter d’être pris au dépourvu quand des imprévus surgissent. Actuellement on ne sait pas ou nous en sommes. Je ne suis pas convaincu que tous les emprunts soient justifiés. Les sommes dépensées pour les avocats, le financement de la Socarem, etc. auraient été plus utile pour les infrastructures de la commune et auraient pu servir à diminuer la dette, les emprunts de la commune.  Cette réflexion amène une autre question au Maire. Si la chute de l’immobilier est confirmée comment seront les finances de la Socarem en 2008 et le prévisionnel de 2009 et qui la renflouera si l'hypotése n'est pas favorable ? La commune comme au début du premier mandat? <br /> Vous n’êtes pas sans savoir qu’une partie des impôts sert de préférence à entretenir, créer, améliorer les infrastructures communales (les crèches, les routes par exemple) et à ne pas enrichir que les banques. Etes vous convaincue que l’utilisation des sommes perçues soient employés à bonne escient ? Moi, je ne suis pas convaincu. Il faut rester raisonnable sur les emprunts (pas pour une destruction et en plus par anticipation comme le centre ville et d’autres quartier de la commune). Trop d’emprunts risquent de nous étouffer comme en 1995 et fera ralentir ou stoppera l’entretien, la création, l’amélioration des infrastructures. <br /> En ce qui concerne les crèches lesquelles vous n’êtes pas persuadé de la nécessite, je vous rappel que depuis 1995 nous avons fortement augmenté la population de Noisy, sans créer au prorata des emplacements dans les crèches, qui manque initialement. Il est vrai une crèche ne rapporte pas, elle coute….<br /> Si des habitants de Noisy manifeste leurs mécontentements, il y a peut être des raisons. (Il n’y a pas de fumée sans feu). Si plusieurs habitants demande des explications au maire ne croyez vous pas cela légitime et démocratique.  Une élection ne donne pas tout les pouvoirs au Maire, surtout quand il n’a pas pour cette élection ni une majorité de Noiseens (moins d’¼des voix), ni la majorité des votants (45% des voix) et qu’a la précédente élection municipal il y avait de mémoire plus de 12% de « vert » (au 2éme tour) dans l’opposition et que pour cette élection ils étaient regroupées !  <br /> Même en prenant le score le plus favorable pour le maire cela représente 55 % de votants contre son choix de politique/programme (Il faudra lui rappeler de temps en temps).  Que vient de dire François Hollande concernant ceux qui arrive en tête avec 29% des voix (29% c’est plus d’¼des voix) ? C’est la majorité dans la minorité ou la minorité dans la majorité, ou c’est comme cela arrange !<br /> Un Noiséen qui en marre de payer des impots inutillementMerci encore à ce site de pouvoir s’exprimer<br />  <br />  
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F
Françoise
09/11/2008 22:17
D'accord avec le blog : le problème n'est pas "pourquoi des emprunts ?" mais "des emprunts pour quoi faire ?".
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E
Etienne DOUSSAIN
09/11/2008 18:11
Pas contente Rose ! Quant à nous, nous avons adressé en date du 30 octobre à M. le Maire une lettre au sujet des finances de la ville ... parce que le sujet nous parait d'importance, surtout après les déclarations de M. Bartolone. Plus largement, nous ne voyons pas comment Noisy le Grand ne serait pas touchée par la situation préoccupante des banques dans ce pays et en Europe. Bien entendu, une commune emprunte pour réaliser ses investissements, voire pour fonctionner, pour autant, les questions à la fois des orientations politiques locales et à la fois des conditions d'octroi du crédit sont des questions que les citoyens sont en droit de poser !Etienne Doussain Conseiller municipal "Noisy Solidaire, à gauche vraiment"
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R
rose
09/11/2008 11:18
Vos commentaires et ce post sont un concentré d'ignorance -feinte ?- et de mauvaise foi.D'abord, il est parfaitement normal qu'une commune emprunte pour réaliser les infrastructures dont elle a besoin. Est-ce qu'on imagine un ménage qui voudrait acheter sa maison arriver avec 300000 euros en cash ???? c'est totalement stupide !Les collectivités fonctionnent évidemment avec l'argent des contribuables et oui ce sont nos impots qui permettent de rembourser les dettes et leurs intérêts. Mais c'est ce que le système de répartition/contribution, sur lequel repose notre pays et c'est bien heureux ! Parce que sinon expliquez moi comment nous devrions/pourrions fonctionner !?Suggérez-vous que l'on laisse à l'initiative privée le soin de financer l'ensemble de ces infrastructures ? J'ai du mal à comprendre...Avez-vous la moindre idée de ce qu'intérêt général veut dire ???Je ne juge pas de la gestion de Michel Pajon, ni ne cherche à la défendre. Mais ce que je sais c'est qu'il y en a marre d'entendre tout le monde se plaindre des impots et réclamer des crêches !!!Marre aussi de ce discours de soupçon permanent qui pèse sur les élus. C'est tellement facile de les taxer d'incompétence quand on n'est pas d'accord avec eux...Et je ne vois pas ce qu'il ya de constructif là dedans.
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09/11/2008 19:55
<br /> <br /> Nous comprenons bien, Rose, qu'une commune emprunte pour réaliser des infrastructures ; et le parallèle avec la gestion d'un ménage nous paraît pertinente. Par contre nous nous interrogeons<br /> précisément sur la gestion en "père de famille" promise par notre maire. Vous ignorez sans doute que ces dernières années des dizaines de pavillons ont été achetés puis détruits pour rien : les 5<br /> pavillons autour de la mairie ont été achetés puis détruits en 2005 pour un projet qui ne verra pas le jour avant 2010 ; même traitement pour la vingtaine de pavillons des Bas-Heurts avant le<br /> résultat de l'Enquête publique (qui s'avérera négatif !) ; et quid des commerces achetés en Centre-Ville ? Et puis les Noiséens se demandent si la municipalité a eu recours comme d'autres aux<br /> emprunts "exotiques", question qui nous paraît légitime. Pour ce qui est de l'intérêt général, nous nous sommes exprimés maintes fois, nous vous invitons donc à nous relire.<br /> <br /> <br /> Merci en tout cas de l'intérêt que vous portez à nos articles<br /> <br /> <br /> <br />
J
jean remy
08/11/2008 17:59
Qui dit emprunt, dit intérêt. Qui va encore payer, subir et encore pendant combien d'année? Au point de vue toxicité Est-il radioactif et quel est la périodicité ? :  (C'est-à-dire combien d’année il faut pour réduire de moitié la dette) ?<br /> De mémoire en 1995 , une personne avait promis de désendetté la ville rapidement, et en une période assez courte qu’en est-il ?<br /> Comme vous je souhaite avoir une réponse à ce sujet lors du prochain conseil municipal du 27 novembre 2008,<br /> J’ajouterai 2 autres questions ou je souhaite que les Noiséens aient une réponse<br /> Qui a payé la réparation de l’escalator du Mont-est ? (La RATP, Le département, EpaMarne ou tout simplement La commune). Cet escalator appartenant initialement à la commune il a été rétrocède à la RATP en vue de la restructuration des transports de la gare dans le cadre du PLU. La RATP l’ayant déclaré vétuste il ya quelques mois, on peut se poser des questions ? Monsieur Pajon Merci de nous répondre sur ce point et nous indiquer à quelle date il a été rétrocédé à la RATP ?<br /> Pourquoi le compte rendu du conseil municipal affiché sur le site internet de la mairie ne comporte pas le tableau des décisions du maire, contrairement au tableau d’affichage ? Surtout que dans le journal de la commune (Novembre 2008 page11) vous indiquez que :  « Le compte rendu intégral du conseil municipal est affiché sur les panneaux administratif de la ville et téléchargeable sur le site de la mairie ». <br />  
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