Annulation des élections municipales de septembre 2015

Publié le par ADIHBH-V

DEUXIEME ANNULATION


DES ELECTIONS MUNICIPALES


DE NOISY-LE-GRAND.


RAS LE BOL !
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Annulation des élections municipales de septembre 2015

Le Tribunal Administratif de Montreuil a prononcé le jeudi 10 mars 2016, l’annulation des élections municipales partielles de Noisy-le-Grand qui s’étaient tenues le 20 septembre 2015.

Les noiséens en général et plus particulièrement les habitants du quartier des Bas-Heurts ont halluciné.
Pour prononcer cette annulation, le Tribunal Administratif s’est simplement fondé sur l’utilisation au deuxième tour, par la liste « Noisy Solidaire A Gauche Vraiment ! » conduite par Sylvie MONNIN, du Logo du PCF, alors que le PCF départemental de Seine-Saint-Denis avait décidé miraculeusement entre les deux tours, d’appeler à voter pour la liste PS de Michel PAJON.
Logo dont l’utilisation d’en faire usage ne fut jamais retiré à Sylvie MONNIN.
Logo que Michel PAJON s’est bien gardé d’utiliser sur ses bulletins de vote.
Alors , qui est à la manœuvre… ?.

Alors que François MITTERRAND n’a eu de cesse de laminer le PCF depuis 1981. Alors que sur la Seine-Saint-Denis, Hervé BRAMI, Président PCF du Conseil général pendant de nombreuses années a été déboulonné sans ménagement par le Socialiste Claude BARTOLONE. Voilà qu’en septembre 2015, le PCF de Seine-Saint-Denis soutien le Socialiste Michel PAJON et joue contre la candidate PCF Sylvie MONNIN, tête de liste de « Noisy Solidaire A Gauche Vraiment », soutenue par la grande majorité de la section du Parti Communiste de la ville.
Comprenne qui pourra, mais le comportement politicien de toutes ces « chapelles politiques » est humiliant et détestable pour tous les électeurs noiséens et plus particulièrement pour toutes les Associations de Défenses qui luttent contre des projets urbains dévastateurs.
Toutes ces petites magouilles de dernière minute dans le dos des électeurs et des citoyens n’ont qu’un seul but : aller encore ‘bouffer’ dans la gamelle pendant quelques années !

Ceci étant, les noiséens sont les otages de tels petits arrangements méprisables.
Ne cherchez pas plus loin le désamour des citoyens pour la politique et la montée de l’absentéisme aux prochaines élections…..

Le Tribunal a retenu que, compte tenu seulement d’un écart de 33 voix, la présence du Logo PCF sur les documents de campagne de « Noisy Solidaire A Gauche Vraiment » a pu induire en erreur les électeurs. C’est vraiment prendre les électeurs pour des nigauds et des incultes.
Si « Noisy Solidaire A Gauche Vraiment » a perdu 125 voix entre le 1er et le 2ème tour du mois de septembre 2015, ce n’est sûrement pas l’hypothétique manœuvre frauduleuse décrite par Michel PAJON qui a altéré le résultat.

En effet, nous pourrions remettre en question la pertinence de l’argument, car Le Vrai Journal de Noisy-le-Grand peut affirmer qu’il connaît un grand nombre d’électeurs qui ont voté « Noisy Solidaire » au premier tour de façon à ce que cette liste respectueuse de ses valeurs, passe la barre des 10% et soit présente au second tour mais qui, ensuite ont essaimé vers d’autres formations. Ce fut d’autant plus facile que la position de « Noisy Solidaire A Gauche Vraiment » était limpide avant le deuxième tour, à savoir: pas d’alliance avec Michel PAJON (voir le billet « Une hirondelle ne fait pas le printemps » d’Etienne DOUSSAIN) en date du 11 mars 2016, sur le site www.on-a-le-droit-de-voir-rouge.org

Par ailleurs, que dire des 870 électeurs perdus par Michel PAJON entre le 30 mars 2014 et le 20 septembre 2015 ?
Ben…que ce n’est pas de sa faute, mais de la faute des autres,  bien évidemment, comme toujours avec lui !

Dans cette affaire, la candidate Brigitte MARSIGNY (LR) n’a commis aucune manœuvre électorale déloyale en vue de tromper les électeurs comme le clame Michel PAJON dans toutes ses déclarations.
Néanmoins, elle subit aujourd’hui les conséquences de cette redoutable petite cuisine politicienne, instrumentalisée par des états majors politiques dont la seule excellence est de faire de la mauvaise politique.

Depuis septembre 2015, la nouvelle édile Brigitte MARSIGNY respecte, pour le moment ses engagements de campagne, pour la plus grande satisfaction des citoyens.
-    la ville est maintenant apaisée, pas de sectarisme et aucune violence verbale stupide qui  blesse gratuitement,
-    abandon du Port de plaisance, une économie de 35 M€,
-    abandon du Palais des congrès, une deuxième économie de 35 M€,
-    abandon des préemptions systématiques, sauf si intérêt à agir,
-    dialogue avec les Associations pour urbaniser raisonnablement le Clos d’Ambert et les Bas-Heurts, pour les habitants et avec les habitants,
-    bientôt une demi-heure gratuite de stationnement dans le Centre ville,
-    tous les partis politiques minoritaires peuvent s’exprimer dans la tribune « Opinion » de Noisy mag
-    etc……

N’en déplaise à ceux qui ont perdu du « pouvoir d’achat ».
Car nous venons d’apprendre de source bien informée que certains cadres de l’ancienne majorité se plaindraient d’avoir perdu du « pouvoir d’achat » ! Un comble… !

Sur les conclusions aux fins d’annulation, le Tribunal Administratif de Montreuil a décidé de ne pas examiner les autres griefs, et d’annuler les élections du 20 septembre 2016.
En conséquence, Brigitte MARSIGNY a décidé de saisir en appel le Conseil d’Etat. Cette fois-ci nous pourrions espérer que le dossier sera jugé sur le fond, car d’autres griefs devraient être examinés, comme le fait par exemple que le protestataire aurait produit un certains nombres d’attestations d’électeurs particulièrement sujettes à cautions, dont 6 d’entre elles absolument identiques, au mot près.
Bizarre non ?

Attendons sereinement la décision du Conseil d’Etat dans plusieurs mois.

 

Annulation des élections municipales de septembre 2015

Extrait du jugement du Tribunal Administratif de Montreuil
du jeudi 10 mars 2016.

 

Considérant qu’il résulte de l’instruction que Mme Monnin était soutenue avant le premier tour par plusieurs formations politiques et en particulier le Parti Communiste Français (PCF) ; que, le 14 septembre 2015, soit le lendemain du premier tour, la fédération départementale du PCF de la Seine-Saint-Denis a appelé à battre la droite et au « rassemblement en votant pour la liste conduite par M. Pajon » ; que, le 15 septembre, le responsable national du PCF aux élections a appelé également « au rassemblement et à la mobilisation de toute la gauche pour battre la droite » ; que la liste conduite par Mme Monnin a refusé une fusion de listes entre les deux tours ; que le fait, pour la liste conduite par cette dernière, d’avoir maintenu sur sa  profession de foi et ses bulletins de vote le logo « PCF » au même titre que d’autres logos d’autres formations politiques a été de nature à faire croire aux électeurs que cette liste bénéficiait encore du soutien de ce parti pour le second tour ; que si Mme Monnin fait valoir que cette présentation visait à indiquer que des membres de sa liste appartenaient au PCF, en comparaison avec la mention « Avec le soutien du POI – Parti Ouvrier Indépendant », il résulte de l’instruction que Mme Monnin a sciemment maintenu ce logo en estimant que, candidate du PCF depuis plusieurs scrutins, sa liste était l’unique représentante de ce parti ; que la mise en forme choisie ne pouvait laisser croire qu’il s’agissait de mettre en avant sa qualité de membre du PCF ; que, nonobstant l’écho médiatique du soutien de ce parti à M. Pajon, qui en avait fait état dans sa propre profession de foi, cette présentation des bulletins de vote et de la profession de foi de la liste « Noisy solidaire à gauche vraiment », a constitué une manoeuvre susceptible d’induire en erreur les électeurs souhaitant apporter leur soutien à la liste investie par le parti communiste français ; que, compte tenu du faible écart de voix entre la liste arrivée en tête du second tour et la liste conduite par M. Pajon, officiellement soutenue par le PCF, cette manoeuvre
a été de nature, dans les circonstances de l’espèce, à altérer la sincérité du scrutin et les résultats de l’élection à laquelle il a été procédé les 13 et 20 septembre 2015 dans la commune de Noisy-le-Grand ; qu’il résulte de ce qui précède, sans qu’il soit besoin d’examiner les autres griefs, que M. Pajon est fondé à demander l’annulation de ces élections.


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Guillaume 19/03/2016 15:43

Comme tout le monde effaré devant tant d'incompétence et d'irrespect des électeurs, qui mène pour la 2ème fois à l'annulation d'elections... Je suis par contre étonné que personne ne parle de dommages et intérêts à l'encontre de Pajon et Buttey pour la première élection, de Monnin pour la 2ème... Quel est le coût pour la commune de cette instabilité, au delà du coût de l'élection elle même?
Et qu'est ce qui va les empêcher de faire encore preuve de ces "négligences" qui coûtent des millions? Le tribunal administratif une 3ème fois?

Guillaume 28/03/2016 11:39

Bonjour,
Mme Monnin a utilisé le logo du PCF sur ses tracts alors que le PCF a donné la consigne de voter "pour le mieux placé"... donc M. Pajon. C'est uniquement pour cette raison que les élections sont annulées une deuxième fois.

beber 93 21/03/2016 10:50

Bonjour quel est le rapport avec Mme Monnin ?

Le Vrai Journal de Noisy-le-Grand 15/03/2016 09:35

Encore une fois Michel PAJON nous a raconté des carabistouilles. La ville de Noisy-le-Grand possède des terrains bâtis et à aménager qui constituent sa « réserve foncière ». MP nous a toujours claironné que la valeur était estimée à 350 millions d’euros. Mais le Comité d’audit des finances publiques ne valide pas ce montant. Tout au plus, il admet prudemment une évaluation à hauteur de 150 millions d’euros, sur la base des données communiquées, dans un contexte où il n’existe pas pour le moment d’un réel état des lieux des terrains dont la commune est propriétaire.
C’est le comble d’une mauvaise gestion des Services, sans qu’un seul élu ne relève ce dysfonctionnement depuis 20 ans. Même pas Emmanuel CONSTANT !!!...
Même un quelconque citoyen ne gère ses biens de cette manière. Où se trouve le rapport d’évaluation de ce foncier, soit disant réalisé, selon toujours MP, par l’ancien Directeur de l’Urbanisme et de l’Aménagement. Personne ne le trouve !

Jacques D - Le RAINCY 15/03/2016 08:55

J’ai toujours aimé les gens de la politique pour ce qu’ils apportent au comique qui est de fait leur gagne-pain et la seule chose qu’ils font avec conscience et réussite.

Amitiés.

Chabanou 14/03/2016 15:45

Je viens de lire l'article du Parisien.....comme dirait les "djeuns" : MDR (Mort de Rire)

Anne-Marie 14/03/2016 15:25

J'hallucine à lire le jugement du TA de Montreuil, moi qui candidement avait cru que la justice est libre, neutre et indépendante... Montreuil de même Cachan, avec d'autres communes font parti de la ceinture rouge de la Région parisienne ce qui obère toute neutralité politique. Rappelons que M. Pajon était l'adjoint de Marie Thérèse Goutmann, maire PCF de Noisy le Grand, élue en 1977 et battue en 1984 par Françoise Richard suite à une fraude électorale de bourrage d'urne, déguisée en annulation de scrutin. L'histoire repasse parfois les plats et se reproduit identiquement à elle même, sauf que dans le cas présent c'est un logo PCF de soutien manquant au PS, ou illégitime au PCF, un comble, qui aurait bouché les urnes et dont la liste d'union élue démocratiquement par les noiséens n'est absolument pas concernée. De plus ce qui est sidérant, c'est que ces élections de septembre 2015 ont été organisés par un préfet désigné par un gouvernement socialiste, assurant l'intérim et la neutralité complète du scrutin, on ne peut que s'en féliciter chapeau bas, de l'organisation, sans faille, de ces élections municipales. Voir ensuite qu'un tribunal administratif de la ceinture rouge, puisse avoir le pouvoir d'annuler un scrutin électoral, organisé par un préfet nommé par un gouvernement socialiste atteste de la neutralité politique du rapporteur publique dans cette affaire, et de l'antagonisme séculaire, viscéral entre PCF et PS. L'union de la Gauche étant digne d'une parole d'ivrogne. D'autres réseaux politiques attestent d'une plus grande sensibilité politique de M. Pajon envers le PC, sauf lors de ses Conseils municipaux, plutôt qu'avec un PS en recul dans toutes les élections, y compris les législatives partielles, ce qui atteste d'un prise de conscience de la nocivité de la face cachée de l'idéologie socialisante. Pour preuve, M. Pajon s'était bien gardé de faire apparaître, sinon en invisible sans loupe, sur ses tracts le logo d'un PS devenu infréquentable avec une image électorale désastreuse. Avec la loi sur la réforme du code du travail, même les jeunes, socialistes ne se sont pas laissés abusés ni bernés. Même si le Conseil d'Etat, s'aligne par défaut sur la décision étriquée, ciblée et donc contestable du TA de Montreuil, M. Pajon ne gagnera pas ce 3e scrutin consécutif qui ridiculisera la démocratie au lieu de la grandir. M. Pajon ne gagnera pas ce 3e scrutin, même avec un record d'abstentions, car il aura contre lui son jeune adjoint aux dents longues, ennemi déclaré par jeu de terrains mitoyens et contestés : Emmanuel Constant. Que les vents soient enfin favorables à une vraie démocratie à Noisy. Vingt ans de socialo- communisme à Noisy, ça suffit ! Vive la liberté d'opinion.

Le Vrai Journal de Noisy-le-Grand 14/03/2016 11:40

Lire le communiqué de « Noisy Solidaire À Gauche Vraiment » suite à la décision du tribunal d'annuler les élections municipales de septembre 2015.
Un communiqué qui a mis quelques jours à paraître, au terme d'une rédaction collective, car comme le disait si bien un ancien maire de Noisy-le-Grand, chez « Noisy Solidaire À Gauche Vraiment » ! il n'y a pas de chef qui décide pour tout le monde .
Communiqué de Noisy Solidaire A Gauche Vraiment ... - On a le droit de voir rouge !
Blog des Elus de « NOISY SOLIDAIRE - A GAUCHE VRAIMENT » on-a-le-droit-de-voir-rouge.org

Alex 14/03/2016 12:09

http://www.on-a-le-droit-de-voir-rouge.org/2016/03/communique-de-noisy-solidaire-a-gauche-vraiment.html

Le Vrai Journal de Noisy-le-Grand 13/03/2016 21:16

http://l.facebook.com/l/lAQFd-_SPAQEsB7pvqTfTrIc4k9b5Jpz52WdkBRnLXBmzMw/m.leparisien.fr/noisy-le-grand-93160/noisy-le-grand-au-ps-la-guerre-est-declaree-entre-constant-et-pajon-13-03-2016-5622989.php

Le Vrai Journal de Noisy-le Grand 13/03/2016 20:39

Lire demain lundi 14 mars dans le PARISIEN, l'article de Sébastien Thomas: Au PS, la guerre est déclarée entre CONSTANT et PAJON. Nous sommes morts de rire. PAJON envisage de se présenter aux Municipales de 2020 et aux Départementales de 2021.

Issard 13/03/2016 12:13

Monsieur Alain Cassé, il ne vous tout de même pas échappé que la politique est violante?

Alain Cassé 13/03/2016 20:59

Evidemment que la Politique est violente, mais elle doit être honnête et ne pas se pratiquer avec des coups tordus et des manœuvres déloyales. Je regrette que des Juges professionnels se laissent abuser par ces vices politiques. C’est ici qu’il faut se poser de sérieuses questions sur la justice.

Dans mon cas personnel relatif au procès en diffamation que je gagne contre Michel PAJON (PS) devant la Cour d’Appel de Versailles en juin 2013, après 7 ans de procédure, je ne touche pas un Euro de dommage et Intérêt. Mon collègue Christophe GREBERT, blogueur de Puteaux, pour la même plainte en diffamation, une semaine après moi, devant les trois mêmes Juges, la Maire CECCALDI RAYNAUD (UMP) est condamné a 5.000 € de dommage et intérêt, après seulement trois ans de procédure. Pourquoi ?

La justice est humaine !

Didier 13/03/2016 09:11

Le Tribunal administratif a rendu sa décision en repondant favorablement à la requête de M Pajon. Le seul element retenu est le logo du PCF sur les bulletins de Noisy Solidaire Vraiment à Gauche alors que le PCF Departemental avait rallié la liste de M.Pajon. Quelques remarques sur le jugement un peu rapide du TA:

1) les électeurs de Noisy Solidaire et du PCF sont très avertis sur le plan politique et votent en toute connaissance de cause

2) Pourquoi la liste de M. Pajon n' a pas mis le logo du PCF sur ses bulletins? Ce qui aurait été plus clair?

3) Noisy Solidaire à Gauche Vraiment est un mouvement local plus large que le Front de Gauche

4) le fait que les communistes de Noisy le Grand sont en desaccord avec le PCF du 93 etait connu avant les elections et cela depuis longtemps

En conclusion, le TA a ete trop rapide et aurait du prendre du recul pour son jugement. Nous espérons que le Conseil d Etat examinera ce dossier mais de maniere plus pertinente.

Il semblerait plus raisonnable compte tenu des elections presidentielles et legislatives 2017, de laisser l'equipe actuelle terminer son mandat car sinon notre ville sera en perpétuel conflit.
Il est capital pour notre ville d avoir une équipe stable compte tenu des enjeux (Grand Paris).
M. Pajon peut attendre le prochain mandat, 2O ANS comme maire c'est suffisant! nous avons besoin d' idées nouvelles.

Alain Cassé 13/03/2016 08:10

Je suis bien placé pour avoir constaté depuis longtemps qu'il n'y a pas de Justice, il y a que de la technique juridique. Ainsi, en politicien professionnel Michel PAJON, prend les électeurs Noiséens pour des incultes, et utilises toutes ces petites magouilles de dernière minute (entre les deux tours) dans le dos des citoyens. C'est humiliant et détestable.
Michel PAJON, c'est terminé. Une bonne fois pour toute qu'il aille se retirer paisiblement sur la Côte d'Azur et nous lui souhaitons une bonne retraite et une bonne santé.

joss93 12/03/2016 13:32

Le ciel m'est tombé sur la tête en apprenant cela - Nous commencions a respirer un air plus sain à Noisy le grand mais c'était sans compter les "petites magouilles " de M.Pajon. D'ailleurs on se pose la question : pourquoi n'a t'il pas mis le logo du PC sur ses tracts ? si vraiment il était investi par le PC (mais vu les relations entre PS et PC ...) Nous sommes en tout cas beaucoup de Noiséens a espérer que le Conseil d'état juge en toute impartialité et que notre commune ne sera pas soumise à de nouvelles élections, qui amèneraient encore un climat délétère sur la commune

ABBADINI Pierre 12/03/2016 07:15

Très mauvaise nouvelle.
La nouvelle municipalité est elle suspendue??

Alain Cassé 12/03/2016 13:45

Non mon ami, pour le moment Appel devant le Conseil d'Etat. Si par malheur il fallait revoter il y aura de la castagne et nous aurons besoins des gros bras Bryards du quartier de La Garenne pour laminer les mauvais perdants!

Alex 12/03/2016 10:37

NON, pour le moment, il y aura appel de la décision.

beber93 12/03/2016 05:50

Merci pour l'info. C est vrai qu avec la politique nationale de la majorité présidentielle , Cela donne vraiment envie de voter pour le PS. Tous sur le pont et faisons confiance au Conseil d État. Car oui à Noisy depuis longtemps on sent bien une atmosphère apaisee.