Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Noisy le Grand

Publié le par ADIHBH-V

REVISION N°1

DU PLAN LOCAL D’URBANISME

DE NOISY-LE-GRAND.
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Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Noisy le Grand

La Commune a approuvé son plan local d’urbanisme (PLU) le 16 novembre 2011. Ce dernier a été élaboré selon les dispositions de la loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains, dite loi SRU.

Par délibération n° 14/140 en date du 10 juillet 2014, le Conseil municipal avait lancé la révision n° 1 du PLU.

Toutefois, à la suite du renouvellement du Conseil municipal à l’issue du scrutin électoral partiel en date des 13 et 20 septembre 2015, consécutif à l’annulation en juin 2015 des élections municipales des 23 et 30 mars 2014 et l’élection de Brigitte Marsigny (LR), il convient d’abandonner la procédure engagée et de lancer une nouvelle procédure de révision du PLU, afin notamment, d’en redéfinir les objectifs.
En conséquence la délibération n° 14/140 du 10 juillet 2014 portant lancement de la révision n° 1 du plan local d’urbanisme, est abrogée.

De profonds changements législatifs et réglementaires ont marqué la période 2010-
2014, à la suite notamment des textes suivants : la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement, dite « loi Grenelle II » ; la loi du 3 juin 2010 relative au Grand Paris ; la loi du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public et au renforcement des obligations de production de logement social ; la loi du 24 mars 2014 pour l’accès au logement et un urbanisme rénové, dite loi ALUR.

Les documents supra communaux et communaux ont également évolués.
Le PLU doit être compatible avec le Schéma Directeur de la Région Île-de-France 2030 (SDRIF), le Schéma Régional du Climat, de l’Air et de l’Energie d’Île-de-France (SRCAE), le Plan de Déplacement Urbain Île-de-France (PDUIF), le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Marne Confluence et le Programme Local de l’Habitat (PLH).
Ces différents plans ou projets traduisent l'interdépendance des territoires et des thématiques urbaines, et nécessitent d’affirmer une vision de la commune de Noisy-le-Grand et son positionnement au sein de la Métropole du Grand Paris.

Noisy-le-Grand est par ailleurs amené à jouer un rôle important au sein de la Métropole du Grand Paris créée par la loi du 27 janvier 2014, de Modernisation de l’Action Publique Territoriale et d’Affirmation des Métropoles (MAPAM).
À l’Est de la Métropole, Noisy-le-Grand constituera le pôle de centralité de l’Etablissement Public Territorial « T9 ».

Les objectifs de la révision n° 1 du plan local d'urbanisme

Il est prescrit la révision n° 1 du PLU. Cette révision aura notamment pour objectifs d’élargir et d’adapter les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) définies en 2011, de façon à prendre en compte les enjeux développés ci-après tout en intégrant les évolutions liées au cadre législatif.
Ces éléments du PADD seront ensuite déclinés dans les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) et dans le règlement du PLU.

Concernant l’amélioration du cadre de vie, il s’agit de :

Placer la responsabilité environnementale au coeur des projets,

 C’est-à-dire :

- Développer, pour le site Maille Horizon Nord, un nouveau projet d’aménagement qui pourra être novateur, respectueux de l’environnement et inspirer les opérations futures en particulier les projets de « Rive Charmante », du « Clos d’Ambert » et des « Bas-Heurts » ;

- Préserver le tissu pavillonnaire et améliorer la qualité des quartiers existants ;

- Protéger les espaces naturels remarquables tels que les berges de la Marne et le bois Saint-Martin et renforcer la trame verte et bleue afin de favoriser la biodiversité dans chaque quartier ;

- Favoriser la végétalisation des espaces publics, des toitures et des façades ;

- Promouvoir l’infiltration des eaux pluviales ;

- Traiter les enjeux énergétiques par le renforcement de l’efficacité des constructions et par le développement des énergies renouvelables telles que la géothermie ou la récupération de chaleur sur les réseaux ;

- Développer et renforcer la mobilité durable.

Rendre la Commune plus attractive,

 C’est-à-dire :

- Offrir à chaque habitant, quels que soient son âge, sa catégorie sociale, son quartier ou sa situation, un cadre de vie plus harmonieux, dans un environnement urbain apaisé et protégé ;

- Renforcer l’attractivité de Noisy-le-Grand au sein de la future Métropole du Grand Paris, afin de révéler son potentiel à travers son nouveau territoire ;

- Affirmer le statut de ville d’avenir de Noisy-le-Grand : plus accueillante, plus sûre, encore plus vivante et davantage innovante ;

- Favoriser des formes urbaines spécifiques, compactes et respectueuses de l’environnement ;

- Créer des espaces publics accueillants et développer un ensemble de fonctions garant d’une proximité entre l’habitat, les services, les commerces et l’emploi ;

- Rechercher une plus grande cohérence urbaine au travers des quartiers ;

- Limiter l’étalement urbain et la consommation des espaces naturels ;

- Préserver et valoriser le patrimoine historique de la ville, notamment le fort de Villiers.


Soutenir l’économie et la diversité des emplois,

 C’est-à-dire :

- Poursuivre l’accueil d’activités créatrices d’emplois, par exemple autour des éco-activités :

Concernant le logement et l’habitat,

 Il s’agit de :

- Construire les logements permettant de répondre aux besoins des noiséens, conformément à la territorialisation de l’offre de logements (traduction de la loi Grand Paris et du SDRIF) et au programme local de l’habitat (PLH), notamment sur les sites dits de « Maille Horizon », « Rive-Charmante », « Gournay-Cossonneau », « Louis-Lumière » et sur le pôle de la gare du Grand Paris Express. Ces projets de logements seront diversifiés et favoriseront les parcours résidentiels au sein de la commune tout en garantissant une évolution maîtrisée du bâti dans les quartiers constitués ainsi que la préservation des quartiers pavillonnaires ;

- Préserver les quartiers résidentiels ;

- Travailler de manière concertée sur les nouveaux projets « Clos d’Ambert » et « Bas- Heurts » en adaptant la typologie des bâtiments au bâti existant et à l’environnement.

Les études nécessaires à la révision du PLU seront lancées sur la base des objectifs précités.

La définition des modalités de concertation préalable,

Conformément aux articles L. 300-2 et L. 123-6 du Code de l’urbanisme, la Commune veut mettre en oeuvre une véritable concertation avec la population. Le bilan de cette concertation sera tiré lors de l’arrêt du projet de PLU. Les modalités de la concertation, qui se déroulera pendant toute la durée de l’élaboration, sont définies comme suit :

- des informations dans le magazine municipal et sur le site Internet de la Commune ;

- la mise à disposition en mairie d’un registre afin de permettre au public d’y consigner ses observations ;

- la mise en place d’un site Internet interactif dédié ;

- l’organisation d’au moins deux réunions publiques ;

- la réalisation d’une exposition en mairie de quinze jours minimum.

La position de l’ADIHBH-V

C’est avec beaucoup de satisfaction que nous constatons que cette révision n°1 du PLU s’élabore autour d’une  nouvelle vision  de l’aménagement de la ville respectant un cadre de vie harmonieux, dans un environnement  urbain apaisé et protégé pour tous les noiséens.
Exit la « tabula rasa » et ses dégâts collatéraux. Dans le cadre de cette nouvelle concertation nous adopterons la typologie des bâtiments au bâti existant et à l’environnement, ainsi  nous préserverons les quartiers résidentiels historiques de Noisy-le-Grand avec une densification maîtrisée.

 

Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Noisy le Grand

Ceci étant, feu la dernière concertation organisée sur le quartier des Bas Heurts pour la période juillet - septembre 2014 comportait plusieurs réunions thématiques intéressantes sur les thèmes :

-    Espaces publics et équipements, développement durable,
-    Logements et formes urbaines, les commerces et les services,
-    La circulation, les déplacements doux et le stationnement.

Lors de ces réunions, où chaque fois une quinzaine de citoyens étaient présents, de nombreuses idées ont été avancées. À cette occasion, l’ADIHBH-V a remis 12 mémoires à Pierre GUILBAUD, à l’époque Directeur des Services de l’Urbanisme et de l’Aménagement.
Avant de quitter Noisy-le-Grand, début 2015, Pierre GUILBAUD devait répondre à ces mémoires, il n’en fût rien !

Toutefois, à notre grand regret,  les comptes rendus n’ont jamais été rédigés par les services et il serait opportun aujourd’hui d’intégrer ces documents dans le cadre de la nouvelle concertation qui va débuter.
Le travail fourni à cette époque par notre Association doit être respecté et validé.


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ADIHBH-V 31/01/2016 17:42

Conseil citoyen
Candidats tirés au sort le lundi 25 janvier 2016 – Collège habitants
Quartier Pavé-Neuf
Titulaires :
Maferima Toure
Patrick Marliot
Héléne Houizot
Moussa Mohamed Ali
Michèle Saint Maxent
Frédéric Nekam
Line Fonroques
Samir Boudjelal
Lydie Loussalat
Mohamed Sgotte
Suppléants :
Suzanne Zeino
Mahoussi Migan
Mireille Thery Johnson
Lakhdar Chaib
Quartier Champy/Hauts-Bâtons
Titulaires :
Josette Matador Ep Vincent
Jeremy Varela
Nabila Rhouma
Thibaud Barranco
Laëtitia Diallo
Wane Ibra Kane
Raymonde Lavenaire
Daniel Aleksandrowicz
Odette Dos Reis Mendes
Maxime Mama Yabre
Suppléants :
Ana Maria Da Silva Guerra Vv Reis Dos Santos
Mehdi Belgacemi
Estelle Maignan
Kwaku Ladi Fiaga
Quartier Palacio/Mont-d’Est
Titulaires :
Aïda Ba
Murat Yildirim
Kanthio Doucoure
Philippe Morin
Mareme Fall
Mohamed Belgacem
Chantal Lhomme
Sékou Doucouré
Olga Kalu Seviko Mponyo
Zakarya Jebbari
Suppléants :
Dounia Jebbari
Mostapha Jebbari
Glaucia Hanne
David Cleach
Quartier Nord
Titulaires :
Murielle Le Baccon
Mohamed Cherif Bagdad
Danielle Guillevic
Christophe Bouteiller
Suppléants :
Monic Thai
Vu Vincent Tran Hong
Marion Mora
Eric Forget
Quartier Sud
Titulaires :
Yeung Ko
Patrick Lecestre
Nathalie Durand-De Rueda
Gael Cohuet
Suppléants :
Laurence Kerhornou
Florian Wattiez
Anna Bosson
Mohamed Imazatene
Quartier Est
Titulaires :
Carole Da Silva
Nasser Edine Boucheqif
Assetou Camara
Patrice Anato
Suppléants :
Zahra Belahbib
Nicolas Mandier
Sophie Bezineau
Bey Baba Aissa
Quartier Ouest
Titulaires :
Théresia Bakek
Frédéric Vackier
Isabelle Thiercy
Jean Le Quere
Suppléants :
Noëlle Casoni
Jean-Denis Laruelle
Dominique De Coster
Alain Casse
Quartier Centre
Titulaires :
Karima Ghenim
Jean-Claude Clarico
Christine Rajzman-Kliger
Jean Pierre Gimbert
Suppléants :
Héléne Maffrand
Jerome Bouvret
Marie-Christine Fougeret
Yves Cascalès

Alain Cassé 30/01/2016 16:09

Noisy solidaire aborde dans son intervention la notion de « mixité sociale ». C’est la grande illusion des politiques de peuplement !

De nombreuses politiques publiques ont déjà été menées sur ce point depuis des années. Il y a encore quelques mois Manuel Valls annonçait des mesures pour lutter contre la « ghettoïsation ». Des mesures qui en réalité servent surtout une autre ambition : celle de la « mixité ethnique ».En fait, la mixité sociale est le faux-nez de la mixité ethnique. Dans la réalité les gouvernements recherchent une mixité ethno-sociale.

Selon Laurent CHALARD, Géographe et Michelle TRIBALAT, Démographe (http://www.atlantico.fr , du 07 mars 2015), si, au premier abord, cette mesure de la « mixité sociale », qui relève du bon sens, semble aller dans la bonne direction, il n’en demeure pas moins que dans les faits, elle serait totalement inefficace. Ces politiques ne fonctionnent pas car les gens parviennent toujours à contourner les lois (Loi SRU) et à s'installer ailleurs.
Les Gouvernements, au-delà de l'opposition gauche-droite, ont tendance à chercher des réponses simples à des problèmes qui ne le sont pas. Quand on constate les disparités socio-spatiales, il est effectivement évident que la situation paraît mauvaise, avec d'un côté les pauvres, de l'autre les riches et au milieu les zones intermédiaires, sans que ces populations se mélangent. Mais il y a un manque de pragmatisme total : la mixité sociale repose sur un mythe, c’est-à-dire la possibilité que l'on puisse faire vivre dans un même quartier et des mêmes immeubles des populations socialement différentes, c’est-à-dire à la fois des gens pauvres et riches.
Or, elle est difficile à mettre en place car l'être humain a tendance à préférer vivre avec ses semblables, c'est une caractéristique universelle. C'est pourquoi les migrants pauvres qui arrivent en France préfèrent se regrouper généralement entre eux pour être plus à l'aise dans le pays dans lequel ils arrivent en cohabitant avec des personnes qui leur ressemblent. C’est la même logique qui pousse les gens à se regrouper par catégorie sociale.

ADIHBH-V 30/01/2016 11:06

Prescription de la révision n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU), précision sur les objectifs à poursuivre et définition des modalités de la concertation préalable au sens de l’article L. 300-2 du Code de l’urbanisme

Rapporteur : M. Michel BARBIERI

Intervention de Sylvie Monnin pour "Noisy Solidaire à Gauche Vraiment":

Madame le Maire, Mesdames, Messieurs,

Avec cette proposition d’abandon de la procédure de révision en cours au profit d’une nouvelle, nous avons bien compris qu’il s’agit pour la majorité municipale d’inscrire durablement sa vision du développement urbain.

Au-delà d’un strict débat sur la déconstruction de ce qu’a pu mettre en œuvre l’ancienne majorité pour lequel nous avons pris notre part de la critique qui s’imposait, à la fois sur le niveau de la densification urbaine proposée et, à la fois sur la méthode démocratique, nous notons avec intérêt que vous souhaitez que les projets en cours soient réétudiés en tenant compte de la loi dite du Grand Paris, du SDRIF en cours et au programme local de l’habitat (PLH), notamment sur les sites dits de « Maille Horizon », « Rive-Charmante », « Gournay-Cossonneau », « Louis-Lumière » et sur le pôle de la gare du Grand Paris Express.

Vous précisez, en outre, que vous voulez travailler de manière concertée sur les nouveaux projets « Clos d’Ambert » et « Bas-Heurts » en adaptant la typologie des bâtiments au bâti existant et à l’environnement. Nous espérons qu’il en sera de même pour les périmètres cités précédemment. La distinction faite dans la rédaction de cette délibération pourrait faire croire que, seuls deux sites, seraient concernés par votre volonté de travailler de manière concertée. Aussi, s’agissant de ces derniers, vous voudrez bien nous rassurer sur la méthode de travail envisagée et, ce, même si plusieurs opérations sont déjà en cours.

Dans le même temps, vous prenez pour référence le programme local de l’Habitat de notre ville. Or, personne ne peut ignorer que celui-ci a mis en valeur la nécessité d’une demande de logement social réellement aidé, le dispositif PLAI, très importante dans notre ville. Il conviendrait que cette dimension apparaisse plus fortement dans la proposition de révision.

Si nous reconnaissons bien volontiers que les projets de logements doivent être diversifiés et favoriser les parcours résidentiels au sein de la commune tout en garantissant une évolution maîtrisée du bâti dans les quartiers constitués ainsi que la préservation des quartiers pavillonnaires, l’idée d’une préservation des quartiers résidentiels ne nous parait pas être de nature à créer la mixité sociale indispensable au vivre ensemble. Nous souhaitons donc que cette mention soit retirée de cette délibération.

S’agissant de la référence au SDRIF, il convient de se rappeler que ce dernier insiste sur la densification urbaine. Par ce temps de COP 21, ce n’est pas contestable en soi, à la nuance près que nous restons convaincus que cette densification doit être portée par celles et ceux qui la vivent. Autrement dit, cette densification doit tenir compte impérativement d’un cadre environnemental et social qui permette aux habitants actuels et futurs de vivre leur ville dans les meilleures conditions. Nous avons trop connu, ici, les erreurs de la densification de la ville nouvelle pour ne pas les recommencer. Nous resterons donc vigilants sur l’évolution de chaque projet.

Il est donc d’autant plus important d’amender le projet de révision en tenant compte de la prochaine perte de maitrise que nos villes vont subir par injonction du Préfet. En tout cas pour le moins, Noisy le Grand avait refusé le projet de regroupement de communes sans lien direct entre elles.

Ce qui m’amène à ma dernière remarque. En effet, l’EPT « T9 » détiendra, à compter du 1er janvier 2016, les compétences liées à l’élaboration et à la modification des documents d’urbanisme. Ce qui donne d’autant plus d’importance, me semble-t-il, à la révision du PLU que vous proposez ce soir. Nous restons d’ailleurs très perplexes, sinon inquiets, devant l’éloignement annoncé des citoyens des lieux de décision qui les concernent directement. La maitrise du PLU par les habitants est déjà difficile à l’échelle d’une commune, qu’en sera-t-il à l’échelle du dit T9 ?

J’espère donc vivement, Madame le Maire, qu’il sera tenu compte des observations de Noisy Solidaire A Gauche Vraiment. Dans l’immédiat, je m’abstiendrai pour ce vote.

Je vous remercie.

ADIHBH-V 30/01/2016 08:14

C’est avec grand plaisir que nous informons nos lecteurs, sur le fait que depuis cette semaine, l’ADIHBH-V a trouvé sa place dans l’annuaire électronique des Associations du site internet de la Commune de Noisy-le-Grand. Cliquer sur :
http://www.noisylegrand.fr/a-mon-service/temps-libre/vie-associative/les-associations-nois

Encore un sectarisme Pajonesque qui passe à la benne, merci.